Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVIAR DU BASSIN
CAVIAR DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3756465
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
CAVIAR DU BASSIN de CAVIAR DE FRANCE

Présentation de la marque CAVIAR DU BASSIN

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVIAR DU BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE domicilié(e) MOULIN DE LA CASSADOTTE, 33380 BIGANOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 100 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CAVIAR DU BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVIAR DU BASSIN arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

CAVIAR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : caviar DIVA la beauté par nature , Perles de Rivière DE FRANCE , caviar Diva le caviar par nature , CAVIAR DIVA LE CAVIAR PAR NATURE , CAVIAR DIVA TECHNOLOGIE , DIVIN , LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE , les PERLES d'AQUITAINE , CAVIAR DE BACCHUS , ÉBÈNE CARBONE


CAVIAR DE FRANCE, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle - MOULIN DE LA CASSADOTTE, 33380 BIGANOS - France - SIREN 515100717


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau, 75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Errata de la publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2020 n°2755643 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-27

Caviar.